linkedin
mail

The whole team PRO-COD SASU wish you happy new year.

Mentions légales

Raison sociale

: LECOUTURIER Loïc

Nom de l'enseigne

: PRO - COD SASU

Adresse

: 3 Rue herny potez - 28100 DREUX

Représentant légal

: LECOUTURIER Loïc

Directeur de la Publication

: LECOUTURIER Loïc

Téléphone

: 06 74 05 71 78

Adresse Internet

: http://www.pro-cod.fr/

SIRET

: 803 476 795 00015

Code APE

: 7490 B

N° TVA intracommunautaire

: FR 88 803 476 795

Raison sociale

: OVH SAS

Nom de l'enseigne

Adresse

: 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59100 Roubaix - FRANCE

Représentant légal

Directeur de la Publication

Téléphone

Adresse Internet

: http://www.ovh.com/

SIRET

: 424 761 419 00045

Code APE

: 6202 A

N° TVA intracommunautaire

: FR 22 424 761 419

Droit de propriété intellectuelle

Le site, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive de PRO-COD ou de ses membres.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Toutefois, les informations propres à ce site peuvent être utilisées par des tiers dans les conditions suivantes : toutes les informations diffusées directement sur le site par PRO-COD, à l’exception de l’iconographie, des photos, vidéos, affiches, logos et marques, pourront être reproduites, représentées ou rediffusées par des tiers après une simple information préalable du webmaster, à condition d’en mentionner la source. Elles ne pourront toutefois pas être utilisées à des fins commerciales ni publicitaires.

PRO-COD se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire aux tiers concernés l’utilisation des informations telles que définies ci-avant. Dans ce cas, PRO-COD informera la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ses pratiques.

Mise en garde et responsabilité

Tout visiteur du site www.pro-cod.fr est réputé accepter les règles régissant le fonctionnement du site. Ces dispositions ne le déchargent pas des obligations qu’il contracte en accédant par un lien à une page ou un site Internet tiers.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet et, notamment, vers les partenaires, sont clairement identifiés et font l’objet d’une information et/ou d’une autorisation préalable des sites pointés. PRO-COD s’engage à faire cesser les liens hypertextes à la première demande des entreprises à qui appartiennent ces sites. Les liens hypertextes en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de PRO-COD.

Les sites et articles qui y sont publiés ou vers lesquels sont créés des liens ne constituent pas des consultations juridiques, comptables, commerciales, fiscales ou financières, qui supposent l’analyse d’un cas particulier par un professionnel.

Les opinions exprimées par les visiteurs sur des sites auxquels renvoie le site n’engagent que leurs auteurs. En outre, PRO-COD ne pourra pas être tenu responsable des dommages résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations auxquelles il donne accès.

Want to contact us?

Pépinière d'entreprises de Dreux

3 Rue henry potez

28100 Dreux

Version du 2018/11/15 | Mentions légales

Ce site peut utiliser des cookies à des fins statistiques.